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DROIT DE REPRODUCTION

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INFORMATIONS LEGALES :

1 – INFORMATIONS EDITEUR

Editeur : SARL Ecole Montessori Esclaibes, 43 rue François Gérard - 75016 - Paris

Directeur de l’établissement : Alexandre d’Esclaibes.

Siège social : 29 RUE DE NOISY 78870 BAILLY, FRANCE

Immatriculation : RCS Versailles : 811 954 734 00018

Code NAF : 8559b

Directeur de la publication : paris@montessoriesclaibes.com
Consultant digital et webmaster : Théo Simonet

Contact : paris@montessoriesclaibes.com

2- DÉVELOPPEMENT & PHOTOGRAPHIES

Réalisation graphique du site internet : Angélique d'Esclaibes

Développement du site internet : Angélique d'Esclaibes

Photographe : Julie Marcelli

3- INFORMATIONS HÉBERGEUR

OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conditions générales :

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes énoncés ci-après.

Objet :

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles SARL Ecole Montessori Esclaibes mettent à votre disposition leur site Internet, ainsi que les conditions dans lesquelles vous accédez et consultez ce site.

Données personnelles :

2.1 Déclaration à la CNIL :

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Propriété intellectuelle :

3.1 Titularité des droits :

Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, le son, les images, la vidéo, la musique, les logiciels et les bases de données sont la propriété de SARL Ecole Montessori Esclaibes et/ou de ses partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression etc), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d’un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de SARL Ecole Montessori Esclaibes et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

3.2 Marque :

La marque Ecole Montessori Esclaibes détenu par SARL Ecole Montessori Esclaibes et de ses partenaires, y compris les logos figurant sur le site sont des marques déposées, protégées à ce titre par le droit de la propriété industrielle (article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et s.). Sauf autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires, l’utilisation de ces marques ou logos est prohibée. Toute utilisation non autorisée d’une marque ou d’un logo protégé constitue un délit de contrefaçon et peut être poursuivi devant les autorités judiciaires.

3.3 Liens hypertextes vers le site de SARL Ecole Montessori Esclaibes : Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « Site Liant », vers celui de SARL Ecole Montessori Esclaibes, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement. En outre, il est rappelé qu’aucune reproduction d’élément du site Internet des SARL Ecole Montessori Esclaibes n’est autorisée.

3.3.1 : Liens hypertextes simples :

Le lien hypertexte simple se définit comme un lien donnant seulement accès à la page d’accueil du site de SARL Apprendre Montessori . A l’exception des cas où le Site Liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou homophobe il est possible de créer un lien simple d’un site quelconque vers le site de

SARL Ecole Montessori Esclaibes à condition d’en avertir préalablement SARL Ecole Montessori Esclaibes par le biais d’un courriel adressé à paris@montessoriesclaibes.com

Responsabilité :

4.1 Contenu éditorial :

Vous reconnaissez accepter que le site de SARL Ecole Montessori Esclaibes puisse présenter certaines inexactitudes quant à son contenu. La responsabilité de SARL Ecole Montessori Esclaibes ne saurait être retenue en raison d’un dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site.

4.1 Contenu éditorial :

4.2 Accès au site :
Le site de SARL Ecole Montessori Esclaibes est accessible 24 heures sur 24. Toutefois SARL Ecole Montessori Esclaibes ne peut voir sa responsabilité engagée en raison d’une impossibilité technique de connexion, que celle-ci soit due à un cas de force majeure, à une opération de maintenance, à une mise à jour éditoriale, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau ou à une coupure d’électricité, à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur ou à toute autre cause dépendant ou non de sa volonté. De même le taux et le temps de transfert des données du serveur de SARL Ecole Montessori Esclaibes vers le réseau Internet ne sont pas garantis par SARL Ecole Montessori Esclaibes. SARL Ecole Montessori Esclaibes ne garantit pas que le serveur et le site soient exempts de virus. Ainsi, SARL Ecole Montessori Esclaibes ne peut être tenue pour responsable en cas de contamination par un virus de votre matériel informatique.

Ecole Montessori d’Esclaibes - Alexandre d’Esclaibes

29 rue de Noisy, Bailly, France.